Conditions d’Utilisation

Définitions des Termes

• « Utilisateur » désigne l’utilisateur du site web Art-Box.

Introduction

1. Fournisseur de Services

   Art-Box est fourni par l'entité juridique suivante.
   Une société constituée et exploitée conformément au droit japonais
   Numéro d’entreprise : 9180001117957
   Be-On CO., Ltd.
   103, Azzurri Ikeshita
   1-26-8 Takami Chikusa-ku
   Nagoya, Aichi 464-0073
   Japon
   Veuillez noter que nous ne répondons pas aux demandes par téléphone. Pour toute question, veuillez utiliser le formulaire de contact disponible sur le site officiel de Art-Box.

2. Champ d’Application

   Avec Art Box fourni par Be-On CO., Ltd., vous pouvez effectuer diverses transactions liées à l’art.
   Les fonctionnalités payantes de Art-Box sont actuellement disponibles dans les pays/régions suivants.
   pays/régions concernés :
   Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Japon, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, République tchèque, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suisse, Suède
   ※ Dans les pays/régions non listés ci-dessus, seules les fonctionnalités gratuites sont disponibles.
   ※ La liste des pays/régions concernés peut être complétée ou modifiée à l’avenir.

3. Détails du Service

   Ce contenu inclut des éléments encore en cours de développement.
   Art Box est une application web complète dédiée à l’art, gérée par Be-On CO., Ltd.. Après vous être connecté à Art-Box, vous pouvez utiliser les services suivants.
   Pour les artistes
   • Gestion des données d’œuvres
   • Portfolio en ligne
   • Contrats en ligne
   • Simplification des documents à soumettre
   • Prévisualisation de la scénographie d’exposition
   • Historique des expositions et enregistrement des prix
   • Outils de vente
   • Émission de certificats d’authenticité
   • Mise à jour automatique du profil
   • Analyses et insights
   Pour les responsables de galerie
   • Découvrir de nouveaux artistes
   • Contrats en ligne
   • Collecte rapide de documents
   • Prévisualisation de la scénographie d’exposition
   • Émission de certificats d’authenticité
   • Simplification des procédures de vente
   • Boutique en ligne
   • Galerie virtuelle
   • Analyse des tendances des visiteurs
   • Analyse des données de vente
   Pour les administrateurs d’organisations artistiques
   • Gestion de la base de données des membres
   • Visualisation des tâches administratives
   • Simplification de la création de documents
   • Simplification de l’envoi des documents
   • Gestion des cotisations
   • Gestion des calendriers d’événements
   • Réservations en ligne
   • Collecte des retours des participants
   • Tableaux d’affichage et forums en ligne
   • Boutique en ligne
   • Expositions virtuelles
   • Partage et vente de supports pédagogiques et de ressources
   Pour les collectionneurs
   • Obtenir des informations de vos galeries favorites
   • Informations sur les artistes et aperçus d’expositions
   • Réservations et listes d’attente
   • Simplification du processus d’achat
   • Création d’albums des œuvres achetées
   • Voir des œuvres dans un espace virtuel
   • Gestion centralisée des œuvres possédées
   Éléments communs
   • Gestion des œuvres avec des codes QR
   • Communauté Art-Box
   • Partage facile sur les réseaux sociaux
   Nous nous efforçons d'améliorer le service chaque jour pour le rendre plus convivial pour tous. N'hésitez pas à nous contacter via le formulaire de contact si vous avez des remarques.

4. À Propos de l’Utilisation de Art-Box

   Afin de garantir une utilisation sûre et sécurisée de Art-Box pour tous les utilisateurs, veuillez respecter les règles de base suivantes.
   • Il est interdit d'utiliser Art-Box pour commettre des actes illégaux, des fraudes, des violations de droits, du harcèlement, ou des comportements nuisibles, ou d'y faire allusion ou les encourager.
   • Dans Art-Box, il est interdit d'essayer d'obtenir les passe-temps ou les informations personnelles d'autrui.
   • Les actions suivantes, compromettant la sécurité du service Art-Box, sont interdites.
     • Accès ou utilisation non autorisés du service
     • Accès ou utilisation du service avec de fausses informations
     • Téléchargement d'images ou de messages contenant des malwares
     • Spam, piratage ou contournement des mesures de sécurité du système
   L’utilisateur doit se conformer aux lois et réglementations de son pays de résidence ainsi qu’à celles des autres pays ou régions qui lui sont applicables. Be-On exploite le service en tenant dûment compte des lois et réglementations des pays et régions où Art-Box est proposé. Veuillez noter qu’en raison de la nature des lois et réglementations applicables, certains contenus enregistrés par les utilisateurs peuvent ne pas s’afficher dans certains pays ou régions.

5. Mineurs

   Art-Box peut être utilisé par des mineurs. Toutefois, pour les utilisateurs de moins de 13 ans, le consentement du responsable est requis. Veuillez gérer le consentement du responsable légal dans Qypher, qui fournit la fonction de connexion.

6. Création de Compte

   Lorsqu’un utilisateur commence à utiliser « Art-Box », Art-Box enregistre l’identifiant Qypher (QypherID) fourni par Qypher. Les données personnelles fournies par Qypher ne sont pas conservées au sein de Art-Box. Le QypherID est associé aux informations enregistrées dans Art-Box. La gestion de ces informations est régie par la “Politique de confidentialité” définie séparément par Be-On.

7. Nombre de comptes pouvant être créés

   Dans Art-Box, vous pouvez créer un compte par compte Qypher.

8. Gestion des Informations Enregistrées par l'Utilisateur

   Les utilisateurs peuvent télécharger leurs informations enregistrées pour les sauvegarder ou les utiliser avec d'autres services. Les informations inutiles peuvent également être supprimées. Après vous être connecté à Qypher, veuillez effectuer l'opération depuis Espace personnel.

9. Résiliation de Compte

   L’utilisateur peut cesser d’utiliser et résilier Art-Box à tout moment, sauf pendant les périodes où il est lié par un contrat avec un tiers (p. ex. transaction de vente/achat, contrat d’exposition ou de concert).
   Avant de résilier, veuillez indiquer la raison de votre résiliation pour aider à améliorer Art-Box à l'avenir. Ceci nous aidera à offrir un meilleur service.

10. Suspension du Compte Utilisateur

    Les comptes des utilisateurs correspondant aux critères suivants peuvent être suspendus par Be-On.
    • Utilisateurs dont les informations de compte contiennent des données fausses
    • Utilisateurs considérés comme ne respectant pas les présentes conditions
    • Utilisateurs dont le compte doit être suspendu par Be-On conformément aux exigences légales ou à une ordonnance du tribunal
    Be-On enverra un avertissement par e-mail à l'utilisateur concerné, et si aucune amélioration n'est constatée sous 14 jours, le compte sera suspendu. Toutefois, en cas d'urgence, Be-On peut procéder à la suspension immédiate du compte après l'envoi de l'avertissement par e-mail. Si les utilisateurs contestent ces mesures, ils peuvent faire appel auprès de Be-On dans un délai d'un mois après la suspension en utilisant le formulaire prévu.

11. Droits des Utilisateurs

    L’utilisateur conserve les droits reconnus par la loi sur les contrats de consommation et les autres lois applicables, et les présentes Conditions ne limitent pas ces droits légaux.

12. Concernant les Droits de Propriété Intellectuelle

    Be-On respecte la créativité et la propriété intellectuelle des utilisateurs. En même temps, les contenus et services fournis par Art-Box sont également protégés par des droits. Cette section explique comment les utilisateurs peuvent utiliser le contenu de Art-Box et à quoi ils doivent faire attention.

    Contenu publié par les utilisateurs

    • Droits des utilisateurs :
      Les utilisateurs conservent tous les droits sur les images et textes qu'ils publient sur Art-Box. Les créations des utilisateurs doivent être partagées sous leur nom et respectées.
    • Autorisation :
      En publiant des images ou des textes sur Art-Box, l’utilisateur autorise Be-On à les afficher sur la plateforme et à les utiliser, adapter et communiquer au public à des fins de promotion et de marketing de Art-Box. Cette autorisation se limite à : (a) publier les images ou textes de l’utilisateur via Art-Box et (b) capturer l’état publié sous forme d’images ou de vidéos et l’utiliser à des fins de promotion et de marketing de Art-Box.
    • L’utilisateur accepte que ni lui ni aucun tiers n’exerce de droits moraux sur les images ou textes publiés, en ce qui concerne l’usage par Be-On tel que ci-dessus.
    • Partage par des tiers :
      Les images et textes publiés par un utilisateur sur Art-Box peuvent être partagés par d'autres utilisateurs à des fins non commerciales de présentation, de recommandation ou d'invitation, à condition que ce partage inclue un lien vers la page correspondante sur Art-Box, y compris via des services externes tels que les réseaux sociaux. Toutefois, la reproduction de ce contenu en le présentant comme sa propre œuvre, l'utilisation de ce contenu pour en tirer un profit financier personnel (y compris la vente de reproductions non autorisées ou son détournement à des fins publicitaires pour d'autres produits ou services), ou son utilisation d'une manière portant atteinte, contre la volonté de l'auteur de la publication, à son honneur ou à sa réputation, sont interdites. Il est précisé que cela n'inclut pas le fait d'inviter des tiers à acheter l'œuvre publiée ou à participer à l'événement publié.

    Contenu fourni par Art-Box

    • Droits de Be-On :
      Les images, textes, designs, logos et autres contenus fournis sur Art-Box sont la propriété de Be-On ou de ses concédants. Ces contenus ne peuvent être reproduits, distribués ou publiés sans l'autorisation de Be-On.
    • Restrictions d'utilisation :
      Les utilisateurs peuvent profiter du contenu de Be-On dans le cadre de Art-Box, y compris à des fins personnelles et éducatives. L'utilisation commerciale en dehors de Art-Box ou l'intégration à d'autres services nécessite l'autorisation explicite de Be-On. Il est précisé que l'utilisation de la fonction de partage de Art-Box, ou la publication ou le partage sur les réseaux sociaux ou d'autres services sous une forme incluant l'apparence de la page, dans le but de présenter sa propre page ou un contenu publié par un autre utilisateur, ne constitue pas une redistribution au sens du paragraphe précédent.

    Pourquoi cette distinction est importante

    En clarifiant cette distinction, le contenu des utilisateurs est respecté et celui de Be-On est protégé, assurant que Art-Box reste un espace sûr et respectueux.

    Points importants

    • Violation du droit d'auteur :
      L'utilisation ou la reproduction non autorisée d'images ou de textes d'autrui est considérée comme une violation du droit d'auteur. Soyez toujours original et respectez les droits d'auteur des autres. En publiant, l’utilisateur comprend qu’il assume la responsabilité des images ou textes et, en cas de réclamation d’un tiers (p. ex. pour atteinte aux droits), il réglera le litige sous sa propre responsabilité ; Be-On n’assumera aucune responsabilité.
    • Signalement et réponse :
      Si vous pensez que vos contenus sont utilisés de manière abusive sur Art-Box, veuillez contacter Be-On via le formulaire de contact. Nous répondrons rapidement et prendrons les mesures appropriées.

13. Devises Acceptées et Paiements

    Devises disponibles : JPY, EUR, GBP, AUD, NZD, CAD, SGD, NOK, CHF, ISK, DKK, SEK, CZK, HUF, PLN, RON, BGN
    Si votre carte est émise dans une devise étrangère, le montant facturé sera converti selon le taux de change de votre émetteur de carte.

14. Support Multilingue

    Art-Box est disponible en plusieurs langues, y compris le japonais et l'anglais. En cas de divergence d'interprétation, la version japonaise prévaut.
    Les informations fournies par les utilisateurs peuvent parfois n'être affichées que dans la langue utilisée lors de leur envoi.

15. Dispositions Spéciales pour Certaines Régions

    En tenant compte des lois, des régimes fiscaux et des réglementations propres à certains pays ou régions, Be-On peut définir des conditions d'utilisation spécifiques à une région pour Art-Box. Les utilisateurs concernés doivent se conformer à ces dispositions spéciales.

16. Comportements Interdits

    Les utilisateurs ne doivent pas se livrer aux actes suivants lors de l’utilisation de Art-Box.
    • Actes portant atteinte (ou susceptibles de porter atteinte) aux droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur, brevets, modèles, dessins, marques, etc.), à la vie privée ou à d’autres droits/intérêts de Be-On ou de tout tiers.
    • Actes contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, ou fourniture de telles informations à des tiers, ou actes susceptibles de l’être.
    • Actes criminels, actes menant à des comportements criminels, violations de lois ou règlements, ou risques de tels actes.
    • Fournir des informations contraires à la réalité ou susceptibles de l’être
    • Actes portant atteinte à l’honneur ou à la réputation de Be-On ou d’un tiers, ou susceptibles de le faire
    • Imposer une charge excessive aux installations de Art-Box ; rendre impossible la fourniture de Art-Box par Be-On ; perturber autrement la fourniture ou l’exploitation de Art-Box par Be-On ; ou actes susceptibles de le faire
    • Utiliser ou distribuer des virus informatiques ou autres programmes nuisibles via ou en lien avec Art-Box, ou actes susceptibles de le faire
    • Toute autre conduite que Be-On juge raisonnablement inappropriée.

17. Interruptions du Service pour Inspection et Maintenance

    Be-On peut suspendre le service Art-Box pour inspection et maintenance afin d'assurer une utilisation plus confortable et sécurisée par les utilisateurs. En cas d’interruption, sauf urgence, nous indiquerons, dans la mesure du possible et à l’avance, sur Art-Box Nouveautés la date et l’heure de l’interruption ainsi que l’étendue de l’impact. Be-On ne sera pas responsable des dommages subis par les utilisateurs en cas d'interruption du service.

18. Force Majeure

    En cas d’interruption ou de suspension temporaire de Art-Box en raison de catastrophes naturelles, guerre, émeutes, ordres gouvernementaux, pannes majeures d’infrastructure ou toute autre cause échappant au contrôle raisonnable de Be-On (force majeure), Be-On ne pourra être tenu responsable.

19. Avertissement

    • Be-On ne garantit pas que Art-Box répondra aux exigences des utilisateurs, sera sans interruption, ponctuel, sécurisé ou exempt d'erreurs.
    • Be-On ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations obtenues via Art-Box.
    • Sauf disposition légale contraire, Be-On n’assume aucune responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de Art-Box par l’utilisateur.

20. Résolution des Litiges et Engagement Mutuel

    Be-On fait de son mieux pour que tous les utilisateurs puissent utiliser Art-Box en toute confiance. Toutefois, des désaccords peuvent parfois survenir. Si cela arrive, essayons d'abord de résoudre le problème par le dialogue. En cas de problème, veuillez contacter Be-On via le formulaire de contact, et nous chercherons ensemble une solution.

    Dans le cas où un accord ne peut être trouvé par le dialogue

    • Tout litige sera résolu conformément au droit japonais.
    • Les traductions des présentes conditions d'utilisation sont fournies à titre de commodité uniquement ; seule la version japonaise fait foi juridiquement.
    • En cas de litige, le tribunal de Nagoya, préfecture d’Aichi, au Japon, où se trouve le siège de Be-On, sera compétent.

L'engagement de Be-On

Be-On s'engage à résoudre les problèmes de manière équitable et transparente lors de l'utilisation de Art-Box par les utilisateurs.
Be-On respecte les droits des utilisateurs et traite tout litige de manière équitable.

21. Modifications et Notifications

    Be-On peut modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment si nécessaire.
    • En cas de modification, Be-On s'efforcera d'afficher les détails à l'avance sur Art-Box Nouveautés et d'en informer les utilisateurs.
    • L'historique des modifications sera clairement indiqué à la fin des présentes conditions.
    • La date d'entrée en vigueur des conditions révisées sera clairement indiquée à la fin du présent document.
    • En cas de modifications majeures, Be-On informera les utilisateurs par e-mail.

22. Coordonnées

    Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions d'utilisation, veuillez nous contacter via les coordonnées ci-dessous ou le formulaire de contact.
    Be-On CO., Ltd.
    103, Azzurri Ikeshita
    1-26-8 Takami Chikusa-ku
    Nagoya, Aichi 464-0073
    Japon
    Veuillez noter que nous ne répondons pas aux demandes par téléphone. Pour toute question, veuillez utiliser le formulaire de contact disponible sur le site officiel de Art-Box.

Historique des mises à jour des conditions d'utilisation

• 14 Mai 2025 : Le numéro de téléphone a été supprimé de la section de contact et remplacé par une note invitant à utiliser le formulaire de contact.
• 27 Fév. 2025 : Suppression de l’adresse e-mail des coordonnées et orientation vers le formulaire de contact.
• 20 Mars 2024 : Élaboration des conditions d'utilisation